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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE DIABLE FARCEUR
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LE DIABLE FARCEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE DIABLE FARCEUR
LE DIABLE FARCEUR Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1732545
Date de dépôt :
16/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/01/2000
LE DIABLE FARCEUR de LE DIABLE FARCEUR

Présentation de la marque LE DIABLE FARCEUR

Déposée le 16 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) LE DIABLE FARCEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE DIABLE FARCEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE DIABLE FARCEUR domicilié(e) "Les Grandes Varennes", 71340 IGUERANDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER - France.

La marque LE DIABLE FARCEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1732545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DIABLE FARCEUR est expirée depuis le 16 janvier 2000.

LE DIABLE FARCEUR a également déposé les autres marques suivantes : BOOMS , NEW LINE , FA HYLAR , LE DIABLE FARCEUR , FA HYLAR


LE DIABLE FARCEUR Société Anonyme - "Les Grandes Varennes", 71340 IGUERANDE - France


Cabinet HERRBURGER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-10

Feux d'artifice. Jeux, farces et attrapes

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].